Les normes aveugles écrasent les paysans

10 janvier 2019 / Marie Astier (Reporterre)

Jérôme Laronze a été tué par un gendarme, mais ne l’a-t-il pas aussi été par les normes ? Son parcours n’est pas un cas particulier et son histoire nous rappelle que les réglementations vont de pair avec l’industrialisation du système agricole.

Voilà plus d’un an, Reporterre vous a raconté comment Jérôme Laronze, un paysan de 37 ans, a été tué par un gendarme le 20 mai 2017 à Sailly, en Saône-et-Loire. Trois balles l’ont atteint, une de côté et deux de dos, alors qu’il s’échappait au volant de sa voiture. Il était recherché depuis le 11 mai 2017 : ce jour-là, l’administration venait lui retirer ses vaches et il avait pris la fuite. Le gendarme a été mis en examen pour violence avec arme ayant entraîné la mort sans intention de la donner. Comment en est-on arrivé là ? L’histoire tragique de Jérôme Laronze mêle crise agricole et violence policière. Elle questionne, pour le moins, sur l’attitude de l’État et de son administration face à un monde agricole en crise. Reporterre a longuement enquêté sur cette affaire dont voici le dernier des trois volets.

Mardi, nous vous racontions qui était Jérôme Laronze et le conflit qui l’opposait à l’administration ; mercredi, nous faisions le point sur l’enquête au sujet de sa mort. Dans ce troisième et dernier article, Reporterre met en avant le poids des normes et leur rôle dans l’industrialisation de l’agriculture.


Gabriel Dufils est à la tête de cinq hectares dans l’Eure, sur lesquels il élève des vaches jersiaises et cultive des fruits et des légumes. Comme celle de Jérôme Laronze, l’histoire de Gabriel a commencé par un problème de « traçabilité ». Un contrôle, en 2011, a constaté que trois vaches n’étaient pas encore « bouclées », c’est-à-dire identifiées par des boucles numérotées aux deux oreilles. Gabriel Dufils est très à cheval sur la génétique de sa belle race de vaches, il a donc fourni les preuves de leur ascendance. Elles n’ont pas suffi à l’administration, qui a réclamé des tests génétiques sous peine d’abattre les trois bovins. L’éleveur est allé en justice, et a réussi à faire reconnaître le contrôle subi comme illégal. Mais l’administration refuse encore aujourd’hui d’appliquer cette décision. En sept ans, le troupeau s’est agrandi mais n’a pu quitter la ferme : les vaches de Gabriel Dufils restent bloquées par l’administration, qui refuse de délivrer les papiers d’identification. La situation devient intenable : comment nourrir 16 vaches avec seulement 5 hectares ?

Cédric Vidal, lui, vient régulièrement aux veillées organisées le 20 de chaque mois, à Mâcon, en mémoire de Jérôme Laronze. Comme lui, il élève des bovins en Saône-et-Loire. Mais il a cumulé les difficultés dès son installation : un prêt avec un rythme de remboursement trop élevé, le rachat d’un troupeau de vaches vieillissant. Son taux de mortalité était supérieur à la moyenne, et en 2011 l’administration est venue constater ce qui se passait à la ferme. On lui a reproché la maigreur de ses vaches. L’administration est revenue plusieurs fois, toujours à la sortie de l’hiver. « Ils savent très bien qu’en venant à cette période, les vaches seront plus maigres. Et puis, une vache de 5 ans c’est joli, mais une vache de 18 ans sera toujours moins bien », observe l’éleveur, trop attaché à ses doyennes pour s’en débarrasser. Las, l’administration n’a pas de case pour les vieilles vaches. Ajoutez à cela un manque de moyens pour rénover un bâtiment vieillissant, une mauvaise année de foins, et les contrôleurs avaient ce qu’il fallait pour conduire Cédric au tribunal. Son cas vient d’être jugé. L’éleveur a droit à une seconde chance : il n’écope que de 1.500 euros d’amende avec sursis. Soulagé, il est désormais déterminé : « Je suis certain que les contrôleurs vont revenir. Cette fois-ci, je ne serai pas seul. Et je vais prendre des précautions. Tous les jours, je prendrai des photos pour prouver que je nourris bien mes animaux. »

40 % des agriculteurs en risque d’épuisement professionnel

Tout ceci explique que les déboires administratifs et la mort de Jérôme Laronze ont résonné comme un air de déjà vu pour beaucoup de ses collègues. Le processus décrit est souvent le même : une première visite de l’administration constate des infractions et conduit à des injonctions à se mettre aux normes. Pour peu que l’éleveur ne réagisse pas assez rapidement, les premières sanctions sont prononcées. Peut alors s’enclencher un mécanisme cruel : les contrôles et injonctions se poursuivent, accentuant les difficultés. Comment acheter du foin de bonne qualité, comme l’administration le demande, quand les caisses sont vides et que les animaux sont bloqués par une procédure ? La spirale infernale peut aboutir au procès, à la saisie du cheptel, à l’arrêt de l’activité.

Les éleveurs sont les plus exposés, car les normes et les contrôles sont plus fréquents quand il est question d’animaux. L’administration réagit souvent quand elle estime que le bien-être animal n’est pas garanti. Mais beaucoup des personnes rencontrées par Reporterre au cours de cette enquête n’ont cessé de répéter cette phrase : « Quand les animaux ne vont pas bien, c’est que l’éleveur ne va pas bien. »

Une jeune vache jersiaise, la race qu’élève Gabriel Dufils. Celle-là est « bouclée ».

Or, des éleveurs qui vont mal, il y en a de plus en plus. En 2015, en pleine crise de l’élevage, le ministère de l’Agriculture estimait que 10 % des éleveurs étaient au bord du dépôt de bilan. En 2016, près de 20 % des exploitants étaient en déficit et 30 % avaient un revenu mensuel inférieur à 350 euros, calculait la MSA (Mutualité sociale agricole). Après qu’une dizaine de suicides ont touché la Saône-et-Loire au premier semestre 2017 (juste avant la mort de Jérôme Laronze, en mai 2017, donc), la chambre d’agriculture a tenté d’en savoir plus sur le moral des agriculteurs du département. L’étude a montré que 40 % d’entre eux présentaient un risque d’épuisement professionnel. « On travaille sur la santé des chefs d’entreprise. C’est le taux le plus élevé qu’on ait mesuré », note Olivier Torres, de l’Observatoire Amarok, le cabinet qui a réalisé l’étude. Plus généralement en France, le chiffre d’un suicide tous les deux jours est cité en boucle pour souligner les difficultés de la profession. Les exploitations déjà fragilisées sont nombreuses, les contrôles sont d’autant plus craints qu’ils sont l’un des facteurs de déstabilisation d’une ferme à l’équilibre fragile.

Comment en arrive-t-on à contrôler sans prendre en compte un tel contexte humain, pourtant connu des pouvoirs publics ? Les représentants de l’administration eux-mêmes sont mis en difficulté par cette situation. « La crise de l’élevage, on la vit en direct, on comprend la détresse des agriculteurs face à une administration déconnectée du terrain. Mais, on est entre le marteau et l’enclume », tente d’expliquer une représentante du syndicat CGT Agri, amenée à effectuer régulièrement des contrôles en élevage.

La syndicaliste rappelle la situation de sa profession : « On a subi une réduction massive des emplois, avec moins 20 % d’inspecteurs de terrain. On doit faire trois inspections dans la journée parce qu’il y a une pression du résultat, on nous dénie la possibilité de prendre en compte le côté humain. » Mais pourquoi reprocher à un agriculteur en difficultés d’avoir pris du retard dans le bouclage de ses bêtes ? « Cela peut paraître ridicule vu de l’extérieur, mais en cas de problème sanitaire, si les animaux ne sont pas bouclés, on ne peut pas remonter à leur origine. On ne sait pas s’ils ont été dépistés pour telle ou telle maladie et quels ont été les résultats… toute la chaîne devient suspecte, détaille la syndicaliste. On a des procédures à respecter, on les respecte. Les préfets nous laissent très peu de marge de manœuvre, on a même des documents qui encadrent la flexibilité que l’on peut avoir. »

Conséquence, la tension monte entre agriculteurs et contrôleurs. « J’ai eu des collègues séquestrés, raconte la syndicaliste CGT. D’autres qui ont eu les roues de leur véhicule démontées, ont été chargés dans une voiture puis déposés comme des sacs à viande devant les bureaux. Moi-même, je me suis déjà demandée lors d’un contrôle où l’agriculteur s’était éloigné s’il allait se pendre ou revenir avec un fusil. Il y a des moments où ce n’est plus tenable, plus supportable. On est sensible au désarroi des éleveurs, mais on n’est pas formé à gérer des problèmes sociaux. La seule chose que l’on puisse faire, c’est un signalement aux cellules d’aides aux agriculteurs en difficulté. » Les agents, au premier signe d’opposition de l’éleveur au contrôle, sont invités à le signaler à la préfecture, qui leur donne la possibilité d’être accompagnés des forces de l’ordre, nous explique également cette syndicaliste, tout en précisant que « c’est peu pratiqué par les collègues ». On peut par ailleurs noter qu’en 2015, une circulaire de l’alors Premier ministre Manuel Valls invitait les agents à « systématiquement » déposer plainte en cas d’« agressions verbales ou physiques ».

Des normes « trieuses »

Ainsi, même un fonctionnaire souhaitant humaniser ses pratiques se voit encouragé à appliquer aveuglément les normes, quelles que soient les conséquences pour l’agriculteur. Quant aux cellules d’urgence et autres accompagnements mis en place par les chambres d’agriculture, ce sont des dispositifs qui orientent bien souvent vers… la liquidation judiciaire, regrette Véronique Louazel, de l’association Solidarité paysans : « On récupère des agriculteurs à qui l’on a dit de mettre la clé sous la porte. Les choix leur sont imposés, alors qu’il faut leur laisser le temps de prendre eux-mêmes leur décision. »

Mais les agriculteurs peuvent-ils seulement satisfaire aux normes qui leur sont appliquées ? La journaliste Isabelle Saporta a enquêté sur le sujet et raconté les déboires des petits producteurs face aux normes dans son ouvrage Foutez-nous la paix !. Interrogée par Reporterre, elle disait : « Les normes sont faites pour protéger le business de l’agriculture industrielle mais ne sont pas adaptées aux petits. C’est impossible pour eux de les respecter toutes. Alors, quand il y a un contrôle, cela dépend de l’inspecteur sur qui on tombe. Certains sont arrangeants, d’autres pas : c’est totalement arbitraire. À cela s’ajoute la pression des politiques sur les contrôleurs, pour éviter qu’ils ne touchent aux gros producteurs, comme Lactalis, parce qu’ils font de l’emploi. »

Ces normes correspondent ainsi à un modèle économique, elles permettent de faire le tri. « Il y a eu des obligations de mises aux normes dans les années 2008-2009, reprend Véronique Louazel, de l’association Solidarité paysans. Beaucoup d’agriculteurs que j’ai rencontrés lors de mes entretiens n’avaient pas les moyens de les faire. » « La norme fabrique un besoin d’investissement et donc d’emprunt. Si vous ne pouvez pas suivre, cela vous met hors jeu », résume Xavier Noulhianne, agriculteur et coauteur du livre Le Ménage des champs. « Les normes sont un outil de gestion du marché. Et quand un contrôleur vient, il vérifie d’abord que vous êtes un bon consommateur de produits industriels [semences certifiées, prestations vétérinaires, aliments pour bétail, pesticides, etc.]. » Pierre Bitoun, sociologue, coauteur de Le Sacrifice des paysans, conforte l’idée : « Les normes servent à détruire l’autonomie paysanne, à faire que l’agriculture soit prise dans le marché de l’amont à l’aval. Déjà, pendant les Trente Glorieuses, il y avait des normes “trieuses” : on a instauré la surface minimum d’installation pour définir quelle était la bonne taille économique pour une ferme, les tanks à lait pour obliger à s’équiper. »

Les paysans « en voie d’extinction »

Les normes (en tout cas certaines) participeraient donc à la diminution drastique du nombre de paysans. En Bourgogne Franche-Comté, la région de Jérôme Laronze, un quart des éleveurs bovins ont cessé leur activité entre l’an 2000 et 2013. En France, on est passé d’un peu plus d’un million d’exploitations agricoles en 1988 à environ 450.000 aujourd’hui. Plus de la moitié ont disparu en 30 ans.

Ce processus aboutit à une souffrance pas seulement économique. « Dans les années 1960, les établissements psychiatriques se sont retrouvés pleins de paysans évincés du progrès parce qu’il y avait un choc des cultures, une modification énorme de leur cadre de vie. On retrouve la même chose en accéléré aujourd’hui, il y a un sentiment de perte de sens », poursuit Pierre Bitoun. Véronique Louazel l’observe à Solidarité paysans : « Depuis les années 2000, on remarque de plus en plus des souffrances psychosociales, alors qu’avant les gens venaient pour des problèmes économiques. » « Les paysans faisaient société, et aujourd’hui, c’est une catégorie professionnelle en voie d’extinction, reprend Pierre Bitoun. Ils sont des victimes du capitalisme productiviste. »

La normalisation et les contrôles administratifs qui en découlent ne sont pas la seule cause de disparition des paysans repérée par ces observateurs de l’évolution du monde agricole. Ils citent la mécanisation, la gestion des terres agricoles, la pression économique, les évolutions des modèles familiaux, la surcharge de travail, le développement de l’enseignement professionnel, etc. Les normes sont pour eux l’un des facteurs pouvant mener à l’arrêt de l’activité, à la faillite, ou pire, au suicide. La réponse de Jérôme Laronze a été la révolte, stoppée dans le sang.

Parmi toutes ces causes à la disparition des paysans, Xavier Noulhiane a choisi de combattre les normes en participant à la création du collectif de paysans « contre les normes ». Le but est de « faire que les agriculteurs puissent imaginer sortir du monde des normes et instaurer un rapport de force avec l’administration », explique-t-il. « Les transformations institutionnelles sont aussi nécessaires », estime de son côté Pierre Bitoun, qui appelle à la mise en place de « mécanismes qui favorisent les alternatives ». Lui soutient plutôt la démarche du syndicat alternatif du monde agricole, la Confédération paysanne, qui a récemment publié un guide des contrôles afin d’aider les agriculteurs à mieux les affronter, et préfère distinguer entre « bonnes » et « mauvaises » normes.

Avec Gabriel Dufils ou Cédric Vidal, la lutte a gagné des adhérents. Le premier a été aidé par le collectif « contre les normes », le second par la Confédération paysanne. La solidarité les a aidés à apercevoir le bout du tunnel et à reprendre espoir. « Je vais remettre ma ferme à flot et je vais me battre, je ne veux plus qu’on s’acharne sur quelqu’un comme cela s’est passé pour Jérôme Laronze », insiste Cédric Vidal.



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Source : Marie Astier pour Reporterre

Dessins : © Tommy/Reporterre

Photo :
. jersiaise : Pixabay (CC0)

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